Conditions d’utilisation
Promotion Spring Sale
1.- Validité de la promotion La présente promotion sera valable du 30 avril au 9 juin à 10h00 (heure espagnole), ou jusqu'à épuisement des stocks, selon la première éventualité. La durée de la promotion pourra être modifiée à tout moment par castroseis.
2.- Champ d'application La promotion est applicable exclusivement aux achats effectués via le site web castroseis.com.
3.- Remises applicables Des remises seront appliquées sur une sélection d'articles, dûment identifiés pendant la période promotionnelle. Les prix réduits seront affichés directement sur les produits inclus dans la promotion.
4.- Non-cumulabilité La présente promotion n'est pas cumulable avec d'autres codes de réduction, coupons ou promotions en cours.
5.- Variation des remises et modifications Les remises, conditions et articles inclus dans la promotion peuvent varier tout au long de la période promotionnelle. castroseis se réserve le droit de modifier, suspendre ou mettre fin à la promotion, ainsi que d'en modifier les conditions, pour des raisons opérationnelles, techniques ou des circonstances indépendantes de son contrôle.
6.- Acceptation des conditions La participation à la promotion implique l'acceptation intégrale des présentes Conditions Générales.
Promotion Outdoor, Oudoor &Tradition, Outdoor Muuto et Palissade
1. - Durée de la promotion
La présente promotion sera valable du 1er avril à 10h00 (heure espagnole) jusqu'au 19 mai à 10h00 (heure espagnole), ou jusqu'à épuisement des stocks, selon la première éventualité.
La durée de la promotion peut être modifiée à tout moment par castroseis.
2.- Champ d'application
La promotion s'applique exclusivement aux achats effectués via le site web castroseis.com.
3.- Réductions applicables
Des réductions seront appliquées sur des articles sélectionnés, dûment identifiés pendant la période promotionnelle.
4.- Non cumulable
La présente promotion n'est pas cumulable avec d'autres codes de réduction, bons de réduction ou promotions en cours.
5.- Variation des réductions et modifications
Les réductions, les conditions et les articles inclus dans la promotion peuvent varier tout au long de la période promotionnelle. castroseis se réserve le droit de modifier, suspendre ou mettre fin à la promotion, ainsi que d'en modifier les conditions, pour des raisons opérationnelles, techniques ou des circonstances indépendantes de sa volonté.
6.- Acceptation des conditions
La participation à la promotion implique l'acceptation intégrale des présentes Conditions générales.
Conditions générales de vente de castroseis
Chez castroseis, nous souhaitons vous offrir une expérience d'achat satisfaisante et sécurisée. C'est pourquoi nous vous fournissons des informations complètes sur la transaction que vous êtes sur le point d'effectuer.
Nous nous efforçons de garantir un espace respectueux des droits de nos utilisateurs et clients. C'est pourquoi nous vous recommandons de lire attentivement ces conditions avant de finaliser votre achat et de nous contacter pour toute question nécessitant des éclaircissements supplémentaires.
NOUS GARANTISSONS VOTRE CONFIANCE
Les présentes Conditions générales, ainsi que les Conditions particulières pouvant être établies, régissent la relation juridique découlant des contrats conclus par : SQUIRREL & FRIENDS S.L. et les utilisateurs de sa boutique en ligne, qui sont fournies via le site CASTROSEIS.COM et ses liens associés, et pouvant être souscrites par tout utilisateur à condition qu'il respecte l'ensemble des conditions stipulées dans les présentes Conditions et dans les conditions particulières des différents domaines.
Ce document est disponible à tout moment pour consultation et impression sur ce site web, et peut être téléchargé à partir de ici, conformément aux dispositions du décret royal 1906/1999, régissant les contrats téléphoniques ou électroniques, et de la loi 7/1996, relative à l'aménagement du commerce de détail (modifiée par la loi 47/2000 du 19 décembre), dans la mesure où elle s'applique aux dispositions relatives aux ventes à distance prévues aux articles 38 et suivants.
Coordonnées du vendeur:
Responsable légal: SQUIRREL & FRIENDS S.L.
Numéro d'identification fiscale (CIF): B70599709
Adresse: CALLE EMILIA PARDO BAZÁN 12. 15005 – A CORUÑA
Coordonnées du registre du commerce: A CORUÑA MERCANTIL, NOVOA SANTOS 5-7-9 PRIMERO, 15006 – A CORUÑA Ville: A CORUÑA Tome: 3697 Folio: 130 Livre: 1 Feuille: C-58787 Date: 27/09/2019
OBJET
Les présentes conditions générales régissent la relation entre : SQUIRREL & FRIENDS S.L. et les clients qui achètent des produits via son site web.
Ces conditions sont contraignantes dès la commande de l'un des produits ou services proposés sur le site web castroseis.
Les principales caractéristiques de chaque produit sont décrites dans les fiches ou sections correspondantes. (Caractéristiques, prix, offres, remises, etc.).
Les offres seront dûment signalées et identifiées comme telles, en indiquant clairement le prix initial et le prix de l'offre.
CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS PROPOSÉS
Notre boutique en ligne rassemble les principales marques de design nordique, des marques de niche, des artistes émergents et des produits fabriqués de manière responsable.
Parmi les produits commercialisés, on trouve : la vente de mobilier, de sacs et d'accessoires, de parfums, d'œuvres d'art, d'articles pour la maison et de décoration.
castroseis n'est pas tenue d'indemniser l'utilisateur ou des tiers pour les conséquences de l'utilisation de ses produits, qu'il s'agisse de dommages directs ou indirects, et n'est pas responsable des matériaux avec lesquels nos produits sont fabriqués.
Pour toutes les commandes, la facture correspondant à la commande sera jointe à l'intérieur du colis ou de l'enveloppe. Si, pour une raison quelconque, vous ne trouvez pas la facture avec votre colis, veuillez en informer castroseis et nous vous l'enverrons par e-mail.
Les articles, les couleurs et les matériaux de nos articles personnalisables peuvent varier légèrement par rapport aux échantillons présentés sur le site web en fonction des disponibilités, mais nous maintiendrons toujours la qualité optimale et les caractéristiques du design. En cas de commandes supplémentaires qui sont des répliques de la première, veuillez tenir compte de cette circonstance.
Les offres seront signalées comme telles et resteront valables tant qu'elles apparaîtront à l'écran. Ces offres peuvent être modifiées ou annulées sans préavis.
castroseis n'est pas tenue d'indemniser l'utilisateur ou des tiers pour les conséquences de l'utilisation de ses produits, qu'il s'agisse de dommages directs ou indirects, et n'est pas responsable des matériaux avec lesquels nos produits sont fabriqués.
VALIDATION DE L'ACHAT
Une fois l'achat effectué et dans les plus brefs délais, toujours avant l'expiration d'un délai de 24 heures à compter de la réalisation de l'achat, castroseis enverra par e-mail une confirmation de commande. Si vous n'êtes pas d'accord avec les informations figurant dans cette confirmation, vous pouvez demander leur modification ou l'annulation du contrat. Si l'annulation répond aux conditions acceptées et après vérification de son statut, nous vous rembourserons le montant de la commande, via le même moyen de paiement que celui utilisé pour l'achat. Si l'achat a été réglé via l'un des moyens de paiement suivants (PayPal, ApplePay, Google Pay, Microsoft Payments, Klarna ou Sequra), 5 % du montant à rembourser seront déduits à titre de frais de gestion.
Dans tous les cas, la notification doit être effectuée dans les 24 heures suivant la confirmation de la commande, par e-mail à l'adresse HELLO@CASTROSEIS.COM, et à condition que la commande n'ait pas encore été préparée.
FRAIS D'EXPÉDITION ET DÉLAIS DE LIVRAISON
Les expéditions seront effectuées une fois votre commande confirmée et le paiement effectué selon les modalités décrites dans la rubrique « Modes de paiement ».
Au préalable, nous vous enverrons un e-mail de confirmation d'achat avec un numéro de commande.
Chez Castroseis, nous prenons grand soin de nos produits afin de garantir leur haute qualité. Nos délais de livraison sont les plus courts possibles, mais comme la plupart d'entre eux sont fabriqués sur mesure, les délais peuvent varier en fonction de la commande.
Le délai de livraison indiqué pour nos produits est un délai estimé et peut varier en raison de retards de la part du fournisseur. Ces retards ne constituent pas un motif valable pour annuler la commande, car la fabrication est déjà en cours.
Tous nos produits bénéficient de la livraison gratuite en Espagne continentale pour tout achat supérieur à 50 €. Pour les achats inférieurs à 50 € ou hors péninsule, les frais de port seront les suivants :
- Frais de port Espagne et Portugal : 5,95 €
- Frais de port Îles Baléares : à partir de 8,95 €
- Frais de livraison Europe Zone 1 pour l'Allemagne, la France, Monaco, l'Irlande, l'Autriche, la Belgique, l'Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, le Danemark, la Slovaquie, la Slovénie, la Pologne, la République tchèque et la Suisse : à partir de 14,95 €
- Frais de livraison Europe Zone 2 pour la Bulgarie, la Croatie, l'Estonie, la Finlande, la Grèce, la Hongrie, la Lettonie, la Lituanie, la Norvège, la Roumanie, la Serbie et la Suède : à partir de 29,95 €
Aucune livraison ne sera effectuée vers les îles, à l'exception des Baléares.
Les frais de livraison pour les îles Baléares et l'Europe Zone 1 seront gratuits à partir de 120 €, à l'exception de tous les produits de la catégorie mobilier, pour lesquels les frais de livraison seront gratuits à partir de 1 200 € d'achat.
Il existe une autre option de retrait disponible uniquement en Espagne : Service Point Delivery, qui coûte 4,95 € pour la péninsule, gratuit pour toute commande supérieure à 50 €. Pour les Baléares, 7,95 €, gratuit pour les commandes supérieures à 75 €.
Retrait en magasin chez castroseis, à La Corogne (Espagne) ; dans ce cas, il n'y a pas de frais de livraison.
Pour d'autres destinations, veuillez nous contacter par e-mail à l'adresse hello@castroseis.com.
castroseis ne garantit ni la disponibilité ni le délai de livraison des produits proposés sur www.castroseis.com, à l'exception des produits dont la disponibilité est expressément mentionnée (produits en stock), signalés par la mention ENVÍO EXPRESS. Le délai de livraison de ces produits est compris entre 24 heures et 7 jours, en fonction de la zone et du type d'expédition.
Les délais de livraison s'appliquent aux articles en stock et aux commandes passées du lundi au vendredi avant 10h00. Pour les commandes passées le week-end ou après 10 h, le délai commence à courir à partir du jour ouvrable suivant, du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés.
L'expédition sera effectuée à l'adresse et au nom du titulaire indiqués lors du processus d'achat. Avant que vous ne passiez votre commande, nous vous informerons des détails de livraison prévus. Les commandes seront considérées comme livrées une fois que le client aura signé le bon de réception de la marchandise. Il incombe au client de vérifier l'état du colis et de signaler toute anomalie due à un dommage matériel ou à un contenu ne correspondant pas aux articles achetés.
Si vous constatez des dommages lors de la livraison ou toute autre anomalie, ceux-ci doivent être signalés dans les 24 heures suivant la réception du colis. Pour ce faire, vous pouvez nous contacter en répondant à l'un des e-mails reçus lors du processus d'achat, ou par l'un des moyens que nous mettons à votre disposition, tels que le formulaire de contact, le téléphone ou WhatsApp. Vous devrez indiquer la nature du problème concernant votre commande et joindre des photos de l'emballage extérieur sur lesquelles l'étiquette est visible, ainsi que toutes les images possibles pour documenter les éventuels dommages ou erreurs.
Il incombe au client de réceptionner son colis. Chez Castroseis, nous ferons tout notre possible pour que la livraison corresponde au mieux aux horaires du client, mais nous ne pouvons garantir que les transporteurs puissent livrer dans un créneau horaire précis, cela dépendant souvent des itinéraires et des lieux de livraison.
Il arrive parfois que le transporteur renvoie à nos locaux les commandes qu'il n'a pas pu livrer, soit parce que le destinataire était absent à l'adresse postale indiquée sur le colis, soit parce que cette adresse était erronée et qu'il n'a pas été possible de le contacter par quelque moyen que ce soit. Dans ces cas, notre entreprise informe l'utilisateur de cet incident afin d'organiser une nouvelle expédition avec l'adresse postale correcte. Dans ce cas, comme un nouvel envoi doit être effectué, celui-ci doit être réglé au préalable. En cas de nouvel envoi dû à une erreur dans l'adresse du client, les frais d'expédition seront également facturés à nouveau.
Si le client n'est pas présent à l'adresse de livraison à plusieurs reprises, la société de transport acheminera son colis vers un point de retrait, généralement avec des horaires plus étendus, où il pourra être récupéré. Si le client refuse la livraison, ne se présente pas au point de retrait dans les jours suivant le dépôt et que son colis est renvoyé à nos locaux, il devra prendre en charge les frais d'une nouvelle expédition, s'il le souhaite, ou les frais d'expédition, selon les tarifs indiqués pour les expéditions payantes, seront déduits du remboursement qui lui revient.
Si l'utilisateur ne répond pas à nos avis, nous conservons le colis dans nos locaux pendant une durée maximale de 3 mois. Passé ce délai, le colis est détruit.
Nous vous informons que les produits de la catégorie « Mobilier » et de ses sous-catégories sont livrés par un service porte-à-porte au niveau de la rue. Cela n'inclut pas la montée à une hauteur différente, le déballage ou le montage.
Si votre commande n'arrive pas à la date prévue, veuillez contacter le service client de castroseis par téléphone au 981009375 ou par e-mail à l'adresse HELLO@CASTROSEIS.COM.
Si le client ne reçoit pas sa commande dans le délai légal maximal de 30 jours à compter de la confirmation de la commande, ou dans le délai indiqué lors du processus d'achat, il peut contacter castroseis en envoyant un e-mail à : HELLO@CASTROSEIS. COM
CONDITIONS ET MODES DE PAIEMENT
L'utilisateur/acheteur s'engage à régler les produits achetés auprès de castroseis selon les modes de paiement acceptés ainsi que tout montant supplémentaire (y compris les taxes et les frais de retard, le cas échéant).
Carte bancaire, PayPal, Google Play, Apple Pay, Microsoft Pay, Klarna, Sequra et Cetelem.
Aucun autre moyen de paiement n'est accepté.
Le paiement doit toujours être effectué à l'avance à hauteur de 100 % du montant de la commande et les produits seront expédiés dès confirmation du paiement.
VALIDITÉ DES PRIX ET DES OFFRES
Les produits et services proposés sur le site web, ainsi que leurs prix, sont disponibles à l'achat tant qu'ils figurent dans le catalogue de produits affiché sur le site web. Il est recommandé aux utilisateurs de consulter les versions mises à jour du site web afin d'éviter toute erreur de prix. Dans tous les cas, les commandes en cours de traitement conserveront leurs conditions pendant 7 jours à compter de leur validation.
RETOURS ET RÉTRACTATION
La rétractation est le droit dont dispose un consommateur d'un bien de le retourner au commerçant dans un délai légal, sans avoir à invoquer ni fournir aucune explication à ce sujet ni subir de pénalité.
Le délai de rétractation est de 14 jours à compter de la réception du produit.
Dans le cas des produits proposés par castroseis qui sont fabriqués selon les spécifications du client et/ou personnalisés, indiqués comme articles fabriqués sur commande, LE DROIT DE RÉTRACTATION N'EST PAS ACCORDÉ.
Conformément à la loi 3/2014 du 27 mars, modifiant le texte refondu de la loi générale pour la défense des consommateurs et des utilisateurs, sont considérées comme des exceptions au droit de rétractation, au sens de l'article 103.c de ladite loi, les livraisons suivantes :
« Biens fabriqués selon vos spécifications ou clairement personnalisés »
Pour des raisons de protection de la santé et d'hygiène, nous n'acceptons pas le retour de produits cosmétiques (parfums, crèmes, baumes, savons, gels, etc.) dont l'emballage a été ouvert.
L'exception au droit de rétractation s'applique dans les deux cas.
Le cas échéant, demandez le formulaire de rétractation à HELLO@CASTROSEIS.COM
Retours:
Nous nous engageons à accepter les retours et à prendre en charge les frais de retour UNIQUEMENT dans les cas suivants :
- Envoi d'un article à la place d'un autre
- Article défectueux (présentant des défauts, des taches...) et n'ayant pas fait l'objet d'une notification/information préalable.
Si les conditions de retour sont remplies :
Conformément à la réglementation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la date de réception pour retourner une commande dans les deux cas acceptés. Il sera vérifié que le produit est en bon état et ne présente aucun signe d'altération.
Le droit de rétractation ne peut être exercé dans les cas suivants :
- Le produit ou l'emballage est en mauvais état
- Le produit n'est pas complet, il manque des accessoires ou il a été manipulé et/ou est cassé
- Il manque des instructions ou toute autre documentation
- Le justificatif d'achat et le bon de livraison ne sont pas fournis
- Produits présentant des signes évidents d'utilisation et de manipulation
- Tout article qui ne se trouve pas dans son état d'origine, qui est endommagé ou auquel il manque des pièces pour des raisons indépendantes de la volonté de l'entreprise
- Lorsque les produits ont été heurtés ou détériorés
- Produits d'hygiène dont le sceau d'origine a été brisé
- Lorsque la non-conformité est due à l'usure résultant d'une utilisation normale
- Si tous les éléments, accessoires, étuis ou boîtes ne sont pas retournés avec le produit
- Tout produit retourné plus de 14 jours après l'expédition
Pour pouvoir entamer une procédure de retour, avant de procéder au retour, il est nécessaire de nous en informer par e-mail à l'adresse HELLO@CASTROSEIS.COM, où nous vous indiquerons les étapes à suivre pour nous renvoyer la commande. Nous n'accepterons aucun retour sans la notification préalable mentionnée ci-dessus.
Si le motif du retour d'une commande ou d'une partie de celle-ci n'est pas prévu dans la liste ci-dessus, nous ne rembourserons ni le montant de l'article ni les frais de retour. Exemple : si le design, la couleur ou la qualité de l'article ne vous conviennent pas, etc.
castroseis n'acceptera pas les envois en port dû ou contre remboursement, ni ceux pour lesquels les frais d'expédition et de retour n'ont pas été réglés.
Le produit doit être en parfait état et accompagné de tous ses accessoires.
Si le retour répond aux conditions acceptées et après vérification de son état, nous vous rembourserons le montant de la commande, déduction faite des frais de transport, via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de l'achat. Si l'achat a été réglé via l'un des moyens de paiement suivants (PayPal, ApplePay, Google Pay, Microsoft Payments, Klarna ou Sequra), 5 % du montant à rembourser seront déduits à titre de frais de gestion.
Le client doit conserver l'emballage d'origine, car si le produit n'est pas renvoyé dans son emballage d'origine, il subira une dépréciation. Nous vous recommandons, en cas de retour d'un produit déjà ouvert, de le remballer soigneusement avec toutes les protections fournies par castroseis ; vous devez tenir compte du fait qu'il peut subir des chocs pendant le transport et que, s'il nous parvient fortement endommagé, nous devrons appliquer un supplément pour cette dépréciation du produit.
Pour le remboursement, le client peut choisir entre un bon de réduction, un crédit sur son compte utilisateur ou le remboursement du montant.
Le délai maximum pour recevoir le montant d'un remboursement est de 14 jours calendaires, via le mode de paiement utilisé lors de la commande. Si, passé ce délai, vous n'avez pas reçu le montant d'un remboursement accepté, veuillez nous contacter par e-mail à l'adresse HELLO@CASTROSEIS.COM.
L'utilisateur/l'acheteur peut nous notifier le retour soit par e-mail à l'adresse : HELLO@CASTROSEIS.COM, soit par téléphone au 981 009 375, en utilisant, s'il le souhaite, le formulaire de réclamation suivant :
À l'attention de : SQUIRREL & FRIENDS S.L.
E-mail : HELLO@CASTROSEIS.COM
Adresse : CALLE EMILIA PARDO BAZÁN 12 15005 – A CORUÑA
- Le produit :
- Acheté le :
- Nom de l'utilisateur :
- Adresse de l'utilisateur :
- Signature de l'utilisateur (uniquement en cas de réclamation sur papier) :
- Date :
- Motif de la réclamation :
Le remboursement sera effectué dans les 14 jours calendaires suivant la date à laquelle nous aurons approuvé votre retour.
REMISES ET PROMOTIONS
Nous créons parfois des codes pour vous permettre d'acheter un produit Casroseis avec une remise importante.
Pour bénéficier de ces réductions, il vous suffit de vous rendre sur notre boutique en ligne et d'acheter le produit associé à ce code. Au cours du processus d'achat, vous aurez la possibilité d'entrer le code promotionnel avant de procéder au paiement. Une fois sa saisie effectuée, la réduction s'appliquera immédiatement à l'article.
Il arrive également qu'un code promotionnel donne droit à une réduction sur l'ensemble de votre achat en ligne. Dans ce cas, lorsque vous saisissez le code au cours du processus d'achat, la réduction s'applique automatiquement à l'ensemble de votre commande.
Nous disposons également d'une section « Prix spéciaux » proposant des réductions directes sur les produits.
GARANTIE
Nous rappelons au client l'existence d'une garantie légale de conformité pour les biens, ainsi que l'existence et les conditions des services après-vente et des garanties commerciales. Tous les articles commercialisés par castroseis sont garantis en termes de qualité.
La garantie des articles commercialisés par castroseis est de 2 ans pour les particuliers, conformément à la loi 23/2003 du 10 juillet relative aux garanties dans la vente de biens de consommation, délai qui sera adapté en fonction de la nature du produit concerné. Le consommateur et l'utilisateur doivent informer le vendeur du défaut de conformité dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle ils en ont pris connaissance.
La garantie perdra sa validité en cas de défauts ou de détériorations causés par des facteurs externes, des accidents, en particulier des accidents électriques, l'usure, un lavage incorrect et une utilisation non conforme aux instructions figurant sur l'étiquette du fournisseur.
La garantie ne s'applique pas aux vices apparents et aux défauts de conformité du produit, pour lesquels toute réclamation doit être formulée par l'utilisateur concerné dans les 7 jours suivant la livraison des produits. La garantie ne couvre pas les produits endommagés par une utilisation inappropriée.
Les images du site web ne sont pas contractuelles, mais représentent le plus fidèlement possible le produit fini. En raison de la multitude de variantes que peuvent présenter les produits en raison de leur personnalisation, la garantie n'inclut pas le manque de conformité du produit reçu par rapport à l'image présentée sur le site web.
RÉCLAMATIONS
L'utilisateur peut déposer une réclamation en envoyant un e-mail à HELLO@CASTROSEIS.COM en indiquant son nom et prénom, le produit acheté et en exposant les motifs de sa réclamation.
PLATEFORME DE RÉSOLUTION DES LITIGES
La Commission européenne a créé la première plateforme européenne de résolution des litiges dans le commerce en ligne, en vertu de la dernière loi sur la protection des consommateurs. À ce titre, en tant que responsables d'une plateforme de vente en ligne, nous avons le devoir d'informer tous les utilisateurs de l'existence d'une plateforme en ligne de résolution alternative des litiges.
Si vous avez une réclamation, ou si vous estimez que nous n'avons pas traité votre réclamation de manière satisfaisante, veuillez nous contacter avant d'envoyer une réclamation via la plateforme de résolution des litiges en ligne. Chez Castroseis, nous prenons le service client très au sérieux et adoptons les normes les plus strictes en matière de gestion, de réponse et de résolution des préoccupations de nos clients.
Pour accéder à la plateforme de résolution des litiges, l'utilisateur doit utiliser le lien suivant : http://ec.europa.eu/odr
Si vous souhaitez déposer une réclamation via la plateforme de résolution des litiges en ligne concernant une commande passée chez castroseis, veuillez utiliser l'adresse e-mail HELLO@CASTROSEIS.COM dans la section « What is the trader’s email address? » (« Quelle est l'adresse e-mail de l'entreprise ? ») du formulaire de réclamation de cette plateforme. L'adresse e-mail HELLO@CASTROSEIS.COM ne doit être utilisée que pour les réclamations liées à des commandes passées sur CASTROSEIS.COM.
SERVICE APRÈS-VENTE
Nous disposons d'un service après-vente pour résoudre tout problème lié à nos produits ou à nos livraisons, grâce auquel nous offrons à nos clients une assistance rapide et efficace.
Pour nous contacter ou nous faire part de toute question, doute ou réclamation, le client peut utiliser l'un des moyens suivants :
- Téléphone : (+34) 981009375 (du lundi au samedi de 10h30 à 14h00 et de 17h00 à 20h00).
- E-mail : HELLO@CASTROSEIS.COM
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
castroseis, se réserve le droit d'effectuer, à tout moment et sans préavis, des modifications et des mises à jour des informations contenues sur le site Web, de sa configuration et de sa présentation, des conditions d'accès, des conditions contractuelles, etc. L'UTILISATEUR devra donc consulter les versions mises à jour du site.
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LANGUE
La langue dans laquelle le contrat entre castroseis et le Client sera conclu est l'espagnol.
JURIDICTION ET LOIS APPLICABLES
Les présentes Conditions d'utilisation sont régies par la loi espagnole. Les présentes Conditions d'utilisation sont soumises aux dispositions de la loi 7/1998 relative aux conditions générales de vente, du décret royal législatif 1/2007 relatif aux consommateurs et aux utilisateurs, du décret royal 1906/1999 régissant les contrats téléphoniques ou électroniques, à la loi 7/1996 relative à l'aménagement du commerce de détail, et à la loi 34/2002 relative aux services de la société de l'information et au commerce électronique.
Conformément à l'article 29 de la loi 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l'information et au commerce électronique, les contrats conclus par voie électronique auxquels participe un consommateur sont présumés conclus au lieu où celui-ci a sa résidence habituelle.
Les contrats électroniques entre entrepreneurs ou professionnels et utilisateurs sont présumés conclus à l'endroit où le prestataire de services est établi. En cas de litige découlant des présentes conditions générales et pour la résolution des conflits, les parties se soumettent, à leur libre choix et en renonçant à toute autre juridiction, aux cours et tribunaux du domicile de l'Utilisateur.